1 – Éditeur

Le site novascola.fr est édité par la société Novascola, SAS au capital de 10 000 €, dont le siège social se trouve au 37 avenue du Général de Gaulle 69 300 Caluire-et-Cuire. Elle est immatriculée au RCS de Lyon au numéro 951 109 933.

Conception et Réalisation : Sevanova

2 – Hébergeur

Le site novascola.fr est hébergé par : O2Switch
Adresse postale : O2SWITCH, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
SARL o2switch au capital de 7 500 €
RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 807 00016 – TVA : FR35510909807
La marque O2Switch est déposée auprès de l’INPI sous le numéro 09 3 645 729.

3 – Conditions d’utilisation

A – Objet du Site

Novascola offre aux utilisateurs (ci-après les Utilisateurs) l’accès au Site sur la base des conditions qui suivent.

L’utilisation du Site vaut acceptation des conditions, les Utilisateurs s’engagent à s’y conformer et à les respecter telles que celles-ci sont affichées à la date de leur consultation.

Le Site est destiné à l’information strictement personnelle et non contractuelle des Utilisateurs concernant Novascola et a pour objet de présenter l’ensemble de ses activités à titre informatif uniquement.
Novascola s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site dont elle se réserve le droit, à tout moment et à son entière discrétion, de corriger le contenu.
Toutefois, Novascola ne peut garantir l’exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site. Chaque Utilisateur assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations.

Novascola ne pourra en aucun cas être tenue responsable, le cas échéant, de leur obsolescence.

B – Respect des droits de propriété intellectuelle

Le Site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies, animations musicales, ou autres signes distinctifs sont la propriété exclusive de Novascola.

Les marques et logos de Novascola utilisés sur ce Site ont été déposés auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle.

En conséquence, toute utilisation, reproduction, adaptation, modification, altération, transmission à un tiers sous quelle que forme que ce soit, totale ou partielle, de tout ou partie du Site ou de l’un de ses quelconques éléments est strictement interdite, sauf autorisation préalable et expresse de Novascola, et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.

C – Protection des données personnelles

En vertu du Règlement Général de la Protection des Données en matière de donnée à caractère personnel, tout utilisateur du site dispose des droits d’accès, d’opposition, de limitation du traitement des données, de rectification, d’effacement et de portabilité de ses données.
Tout utilisateur du site peut exercer ses droits en adressant un courriel à l’adresse suivante : contact@novascola.fr

L’utilisateur qui souhaiterait exercer un de ses droits devra indiquer dans son mail les nom, prénom, adresse et joindre une photocopie recto-verso de sa carte d’identité.

D – Collecte d’Informations Statistiques de Navigation (« Cookies »)

Novascola attire l’attention des Utilisateurs sur le fait que le Site utilise des cookies qui se présentent sous la forme d’un fichier texte déposé sur le disque dur de l’Utilisateur par le serveur du Site. L’identifiant anonyme attribué à chaque cookie ne permet pas d’identifier l’Utilisateur. En naviguant sur le Site les cookies émis peuvent être :

– fonctionnels : ils visent à personnaliser la navigation de l’Utilisateur ou à bénéficier de certaines fonctionnalités. Certains cookies disparaissent à l’instant où l’Utilisateur quitte le Site. D’autres cookies permanents restent sur le terminal de l’Utilisateur. A défaut de suppression par l’Utilisateur ils resteront en vie jusqu’à la fin de vie du terminal.

– analytiques : ils servent à mesurer l’audience du Site et à contribuer de cette façon là à améliorer la navigation sur le Site.

Pour toute première connexion, il sera demandé à l’Utilisateur d’accepter les cookies. Le refus peut modifier les conditions d’accès de l’Utilisateur au contenu ou empêcher l’Utilisateur d’accéder à certains services. Dans ce cas, Novascola décline toute responsabilité quant aux conséquences relatives à toute dégradation du fonctionnement. L’Utilisateur devra exercer son choix en fonction du navigateur utilisé. Il pourra revenir sur ses choix à tout moment en modifiant ses paramètres.

E – Liens hypertextes

Novascola est susceptible de proposer des liens vers d’autres sites Internet n’appartenant pas à Novascola. Ces sites tiers sont indépendants du Site.

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F – Responsabilité

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G – Droit applicable

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